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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIVIAS
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

n
SCIVIAS, SARL

Numéro de dépôt :
4120618
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2024
n de SCIVIAS

Présentation de la marque n

Déposée le 25 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIVIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « n » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIVIAS domicilié(e) 13 Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 660 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque n a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque n est expirée depuis le 25 septembre 2024.

SCIVIAS a également déposé les autres marques suivantes : NOUVOMO , Alacrité , ADVITAM


SCIVIAS, SARL - 13 Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 448660464


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Dictionnaires ; atlas ; brochures ; cartes géographiques ; catalogues ; classeurs [articles de bureau] ; fournitures scolaires ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; plans ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;

Service de dictionnaire en ligne, télécommunications ; transmission et diffusion d'information sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléchargement de données ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations (définition de mots) par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données interactives ;

Mise à disposition de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, non téléchargeables en ligne ; services d'édition et de publication de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, en ligne et sur tout support ; services de publication en ligne de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques ; publication de textes autres que publicitaires en ligne ; services d'éducation ; micro-édition ; services de traduction simultanée ; services de traduction ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions ou de salons à buts culturels ou éducatifs.